Le Nouvel Hôpital de Navarre

Nos instances et commissions

La gouvernance du Nouvel Hôpital de Navarre s’articule autour du directeur, assisté d’un directoire et contrôlé par un conseil de surveillance.

Des instances ont été instaurées pour favoriser l’expression des personnels, améliorer la concertation, développer les responsabilités des différents acteurs au sein des établissements, veiller au respect des droits des usagers et contribuer à améliorer l’accueil des patients et de leurs proches.

LA GOUVERNANCE DU NOUVEL HÔPITAL DE NAVARRE

  • Le conseil de surveillance

Instauré par la loi « Hôpital Patient Santé Territoire », le Conseil de Surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l’établissement. Il comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées (dont des représentants d’usagers).
Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

  • Le directoire

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est aussi un lieu d’échange des points de vue des personnels gestionnaires, médicaux et soignants (le Président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques en est membre de droit).

Le président du Directoire est le directeur, il est assisté par les membres de l’équipe de direction et les chefs de pôle. Le vice-président du Directoire est le président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME).

Composition du Directoire du Nouvel Hôpital de Navarre :
Membres de droit :
Patrick WATERLOT, Directeur, Président
Docteur Sophie LE MONNIER, Présidente de la CME, Vice-Présidente
Patricia DE BONNAY, Présidente de la CSIRMT

Membres nommés :
Docteur TABECHE, praticien Hospitalier
Docteur MAZOUZI, Chef de pôle
Docteur SAMARA, PAA

Un représentant de la direction :
Aurélie DANILO, Directrice adjointe chargée des Ressources Humaines

 

LES INSTANCES DU NOUVEL HÔPITAL DE NAVARRE

 

 

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est une instance consultative à part entière qui est à la fois consultée et informée dans tous les domaines de la vie de l’Etablissement (organisation, investissements, financement). A titre principal, la CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

La CME comprend des membres de droit et des membres élus. Le règlement intérieur de l’Etablissement fixe la composition de la CME en veillant à assurer une représentation minimale et équilibrée de l’ensemble des catégories de praticiens. La CME se réunit au moins 4 fois par an sur convocation de son Président qui en fixe l’ordre du jour.

  • Le Comité Technique d’Etablissement (CTE)

Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) est une instance visant à associer les personnels non médicaux à la gestion de l’établissement. Il est l’instrument privilégié du “dialogue social” à l’hôpital et il est consulté sur des sujets sur lesquels la CME est également consultée. Il donne, entre autre, des avis sur la politique générale de l’établissement (politique sociale, politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, de la gestion des risques, le règlement intérieur de l’établissement, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement…).

Les membres du CTE sont élus à partir de listes présentées par des organisations syndicales. Les syndicats élus représentant le personnel au sein du CTE du Nouvel Hôpital de Navarre sont : la CGT et FO.

  • La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico Techniques (CSIRMT)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) est présidée par le coordonnateur général des soins, à savoir le directeur des Soins. Elle représente les personnels soignants, de rééducation et médico-technique.

La CSIRMT est réglementairement consultée sur :
• Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique;
• La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins;
• Les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers;
• La recherche et l’innovation dans le domaine des soins;
• La politique de développement professionnel continu.

Elle est de plus informée sur :
• Le règlement intérieur de l’établissement;
• Le rapport annuel d’activité.

La CSIRMT désigne en son sein des représentants dans différentes commissions et groupes.

  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le CLIN a pour mission d’organiser la surveillance et la prévention du risque infectieux en élaborant un programme d’actions visant à prévenir les maladies nosocomiales et réduire leur fréquence. Il définit les actions d’information et de formation de l’ensemble des professionnels de l’établissement en matière d’hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales.

  • Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le CHSCT (régi par le code du travail) est constitué dans tous les établissements comptant au moins 50 salariés. Il a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Pour atteindre cet objectif, le CHSCT procède à l’analyse des risques professionnels et des conditions de travail et contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels dans l’établissement.

Le CHSCT est composé d’une délégation du personnel. Cette instance dispose d’un certain nombre de moyens pour mener à bien sa mission (information, recours à un expert…) et les représentants du personnel, d’un crédit d’heures et d’une protection contre le licenciement.

  • Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Depuis la réforme de la gouvernance hospitalière, les établissements publics de santé ont l’obligation de constituer, sous l’égide de la Commission Médicale d’Etablissement (CME), une ou plusieurs sous-commissions en matière de qualité et de sécurité des soins, l’un des champs de compétence de cette sous-commission étant la prise en charge de la douleur.

A cet effet, Le Nouvel Hôpital de Navarre dispose du Comité de Lutte Contre la Douleur (CLUD). Ce comité a pour mission, d’aider à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de la douleur ainsi qu’à la promotion et à la mise en œuvre des actions dans ce domaine. Il n’a pas pour mission de prendre en charge directement la douleur, laquelle relève des structures de soins et structures spécialisées de traitement de la douleur.

  • Commission Des Usagers (CDU)

La Commission des usagers (CDU) est installée dans chaque établissement de santé public et privé pour représenter les patients et leur famille. Cette commission étudie les réclamations, les événements indésirables autour du patient et les évaluations de la satisfaction. Elle établit des liens entre tous ces éléments pour mettre en place des actions d’amélioration au sein de l’établissement.

La CDU a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de leur prise en charge. Elle est également consultée sur la politique menée par l’établissement dans ce domaine.